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Le Site Web et les Sites connexes incluent des liens vers d'autres sites Web (« Sites liés »). Tout renvoi à un Site lié ou à un produit ou service particuliers d'une tierce partie dans le Site Web, les Sites connexes ou un Site lié ne constitue pas une recommandation d'ACCÈS LEADER relativement à ces sites ou liens. ACCÈS LEADER est exonérée de toute responsabilité par rapport à l'accès aux Sites liés et à leur utilisation.
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Droits d'auteur
ACCÈS LEADER est propriétaire des documents présentés dans le Site Web et en retient tous les droits d'auteur. Aucune partie du Site Web ne peut être reproduite par quelque procédé que ce soit sans l'accord préalable d'ACCÈS LEADER.
ACCÈS LEADER autorise toute personne à visualiser et à copier les documents d'ACCÈS LEADER sur le Site Web, stockés sur son serveur, en vertu des conditions suivantes :
Licence
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La divulgation ou l'utilisation de tout logiciel, donnée, processus ou technologie par le gouvernement fédéral des États-Unis ou ses agences est assujettie aux restrictions définies au sous-paragraphe (c) (1) (ii) de la clause « Rights in Technical Data and Computer Software » du DFARS 252.227-7013 ou aux sous-paragraphes (c) (1) et (2) de la « Commercial Computer Software-Restricted Rights » du 48FAR52.227-19, selon le cas, tel qu'amendé ou applicable.
© Copyright 2009, ACCÈS LEADER, une division GROUPE ACCÈS LEADER Inc. (Canada).
Tous droits réservés
Dernière modification : mai 2009.
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Dernière modification : mai 2009.
